Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL MOLIERE
HOTEL MOLIERE (SA)

Numéro de dépôt :
1734086
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/1998
HOTEL MOLIERE de HOTEL MOLIERE

Présentation de la marque HOTEL MOLIERE

Déposée le 15 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) HOTEL MOLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL MOLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTEL MOLIERE domicilié(e) 21 rue Molière, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMY PERRAUD - France.

La marque HOTEL MOLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

HOTEL MOLIERE a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL MOLIERE , Hôtel Molière


HOTEL MOLIERE (SA) - 21 rue Molière, 75001 PARIS - France


REMY PERRAUD - France


Inscription le 15 mars 1994 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°170357 - Publication au BOPI 1994-03-15

Restauration Maison de Repos et de Convalescence. Pouponnières